Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISIMOD
FLIBA (Société anonyme coopérative à capital variable)

Numéro de dépôt :
1536453
Date de dépôt :
14/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/1999

Présentation de la marque CUISIMOD

Déposée le 14 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) FLIBAcoopérative à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUISIMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLIBAcoopérative à capital variable domicilié(e) 7, rue Taine, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque CUISIMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISIMOD est expirée depuis le 14 juin 1999.

FLIBAcoopérative à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : ETAINS DU DONJON


FLIBA (Société anonyme coopérative à capital variable) - 7, rue Taine, 75012 PARIS - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Petits ustentiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à léxception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans dáutres classes

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.